Mentions légales 04/08/2013
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Association Orient Express
Centre Berthelot
14, avenue Berthelot
69007 LYON
WMaker
Webzine Maker
12 rue General Fiorella
20 000 AJACCIO
Directeur de publication : Guillaume Marron
Rédacteur en chef de l’édition numérique : Nathan Lautier
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site http://www.lejournalinternational.fr, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Le contenu rédactionnel composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de son administrateur contactable à l’adresse direction@lejournalinternational.fr à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel.
Le contenu visuel est propriété de l’auteur tel que précisé après la mention « crédits photo ». Il ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’auteur. En cas d’erreur ou d’absence de crédits, merci de contacter les administrateurs du site à l’adresse direction@lejournalinternational.fr
Le site se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
En cas de réclamation sur le contenu du site ou sur l’un des articles, contactez la direction via cette page.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par l’association Orient Express. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’association Orient Express ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
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Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à l’association.
Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité :
- par voie postale : Association Orient Express Centre Berthelot 14, avenue Berthelot 69007 LYON
- par courrier électronique : redaction@lejournalinternational.fr
Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, Le Journal International s’engage à respecter la confidentialité des messages e-mails transmis au moyen d’une messagerie électronique.
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L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’association Orient Express, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
Par conséquent, l’association Orient Express ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.
La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. Le site internet du Journal International ne correspond pas à une mission de service public, l’accès n’est donc pas soumis au principe de continuité du service public.
Par ailleurs, le Journal International peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que l’association Orient Express ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.
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